Une raison. Un pas calme.

Cette raison, c'est l'enfant : le lien, la responsabilité et la force de ne pas renoncer. OneReason aide à garder l'ordre, le calme et le cap, quand le but est d'aider son enfant à devenir une personne de bien.

La force sans agressivité

La Foundation aide à organiser les faits et les mots pour qu'un parent puisse agir avec stabilité, légalement et sans entraîner l'enfant dans le conflit des adultes.

L'aide reste gratuite.

Si vous devez choisir entre soutenir la Foundation et soutenir directement votre enfant, choisissez votre enfant. Nous vous aiderons quand même.

Vous n'avez pas à tout porter d'un coup.

Commencez par ce qui est possible aujourd'hui : une date, un document, une question à poser.

Sans pression au conflit

D'abord l'ordre et la sécurité de l'enfant. Les décisions viennent ensuite.

Des sources plutôt que du bruit

Le droit, les documents et les exemples sont séparés pour vérifier plus facilement les bases.

Des personnes en face

La Foundation construit un réseau d'aide, d'échanges et de sources au-delà des frontières.

Droit et pays

Pays, langues et sources publiques.

Cette section présente les pays, les langues des contenus, les sources officielles et le statut de vérification. Toute action concrète doit partir des documents du dossier et du droit du pays concerné.

15

pays

88

sources

14

en cours

1

général

0

vérifié

Français

France

Cette page pays sert d'orientation: sources publiques, langue du contenu et statut de vérification. Les démarches concrètes exigent les documents du dossier et une vérification juridique locale.

en cours6 éléments

Sources dans le catalogue

6

Langue du contenu

Français

Liens d'aide

1

Dernière vérification

2026-06-13

Vérification du contenu

Statut
en cours
Vérification
nécessite un juriste local
Dernière mise à jour
2026-06-13
Sources officielles
6 éléments
Des sources de départ sont disponibles. Les documents du dossier et le droit local doivent encore être vérifiés.

Périmètre de la page pays

Notions

responsabilité parentale, autorité, contacts

Documents

décisions, accords, mesures provisoires, interdictions

Contacts

périmètre, supervision, distance, interdiction

Institutions

école, santé et données de l'enfant

Aide

médiation, aide gratuite et organisations

Modèles

après vérification des documents

Sources

liens officiels et date de vérification

Limites

ce qui ne doit pas être suggéré sans documents

Base européenne et transfrontalière

Le droit familial diffère selon les pays

La responsabilité parentale et les contacts doivent être vérifiés localement.

Les dossiers transfrontaliers demandent de la prudence

Bruxelles II ter concerne la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions.

Le document concret prime sur l'aperçu général

L'aperçu aide à organiser les questions; la décision doit s'appuyer sur le document et un avis local.

Codes, lois et sources publiques

La liste affiche les sources dans la langue du pays et, si disponible, en anglais. Les liens mènent à des textes publics, tribunaux, ministères ou guides officiels.

texte juridiquedroit familialvérifié: 2026-06-13

Code civil

Sources centrales du droit civil et familial.

texte juridiqueprocédurevérifié: 2026-06-13

Code de procédure civile

Procédures civiles et familiales.

texte juridiqueprotection de l'enfantvérifié: 2026-06-13

Code de l'action sociale et des familles

Protection de l'enfant, aide sociale et soutien familial.

portail publicresponsabilité parentalevérifié: 2026-06-13

Service-Public: autorité parentale

Informations officielles sur la responsabilité parentale.

guide officielresponsabilité parentalevérifié: 2026-06-13

e-Justice: responsabilité parentale en France

Informations officielles sur la responsabilité parentale.

portail publictribunauxvérifié: 2026-06-13

Justice.fr

Informations de la justice et des tribunaux.

Articles dans cette langue

Des contenus sélectionnés du compendium sont affichés dans la langue de cette page.

Ouvrir dans le compendium

Français

3 min

Chronologie sur 90 jours : comment bâtir un rapport sans accusations

rapports

Français

2 min

Comment demander des informations sans pression

communication

Français

article court

Comment être fort

soin de soi

Français

1 min

Comment ne pas entraîner votre enfant dans un conflit d'adultes

protection de l'enfant

Français

article court

Comment ne pas se laisser provoquer

communication

Français

2 min

Comment parler de la séparation à votre enfant

communication

Ce que le tribunal prend en compte

Facteurs généraux qui reviennent le plus souvent dans les affaires concernant un enfant. Il s'agit d'un contenu éducatif, pas d'un conseil juridique — l'appréciation finale dépend toujours du tribunal et des circonstances de chaque affaire.